La MRC de Témiscouata
   
    

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MRC Temiscouata

       

Aménagement, environnement et sécurité

Le service de l’aménagement, de l’environnement et de la sécurité publique de la MRC de Témiscouata est responsable de développer des outils régionaux de planification et de gérer certaines mesures relatives aux carrières et sablières ainsi qu’à la villégiature en territoire public.

Nos interventions sont articulées en fonction de cinq missions fondamentales: La planification régionale, la gestion des cours d'eau (planification), l'urbanisme à l'échelle régionale, le service conseil en urbanisme aux municipalités et les dossiers régionaux concernant le territoire et l'environnement. Nous offrons également des services d’inspection en bâtiment et en environnement pour certaines municipalités. 

L’aménagement du territoire
Le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC est entré en vigueur en 2010. Ce document oriente la révision de tous les règlements d’urbanisme locaux qui sont actuellement en cours de révision par notre service. L’aménagement du territoire a été la première compétence dévolue aux MRC. En 1979, le gouvernement québécois adoptait la loi sur l’aménagement et l’urbanisme qui venait instituer la première réglementation nationale en matière d’aménagement et qui mandatait les MRC pour la mise en œuvre régionale. Depuis lors, les MRC ont l’obligation d’adopter un schéma d’aménagement et de développement pour l’ensemble de leur territoire.

L’environnement
La MRC a une compétence exclusive sur la gestion des cours d’eau de son territoire. Cette compétence touche autant le nettoyage, l’entretien que l’aménagement de cours d’eau. Il est donc essentiel de nous contacter avant de procéder à des travaux dans tout cours d’eau, permanent ou intermittent. En ce qui a trait à la gestion des matières résiduelles, la Régie Intermunicipale des déchets du Témiscouata en est responsable www.ridt.ca

Voici pour consultation, le Plan de gestion des matières résiduelles du Témiscouata.
pdfProjet PGMR MRC de Témiscouata.

Qualité de l'eau et installations septiques
Suite à un inventaire complet réalisé par la Régie Intermunicipale des déchets de Témiscouata en 2008-2010, une campagne d'information concernant la mise aux normes des installations septiques est en cours sur l’ensemble du territoire témiscouatain. Une lettre est envoyée aux citoyens afin de les informer de leur situation. Advenant qu'il y ait pollution, certaines propriétés devront rendre leur installation conforme. Rappelons qu'il est nécessaire de disposer d'un permis en règle avant d'exécuter des travaux.

Consultez le règlement en vigueur depuis 1981 Q-2, r. 22. (Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées)
Pour des informations relativement au vidange des installations septiques: http://www.ridt.ca/developpement-durable/leau/vidange-des-installations-septiques.

Les élus témiscouatains souhaitent donner la priorité à l’environnement, que ce soit par le biais de sa conservation, de sa mise en valeur et du développement d’activités plus vertes. Pour ce faire, la MRC a déjà adopté des règlements de contrôle intérimaire qui sont disponibles en format PDF.

Règlements de contrôle intérimaire régissant l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Témiscouata

pdfRCI 02-07 pdfRCI 02-07-03
pdfRCI 02-07-01 pdfRCI 02-07-04
pdfRCI 02-07-02 pdfRCI 02-07-05


Règlements de contrôle intérimaire sur la protection des rives des littoraux et des plaines inondables

pdfRCI 04-07 pdfRCI 04-07-02
pdfRCI 04-07-01 pdfRCI 04-07-03


Règlements de contrôle intérimaire relatifs à la gestion des élevages à forte charge d'odeur en milieu agricole sur le territoire de la MRC de Témiscouata

pdfRCI 01-07 pdfRCI 01-07-03
pdfRCI 01-07-02  


Règlements de contrôle intérimaire relatifs à la protection des paysages témiscouatains aux abords de certains cours d'eau, axes routiers et équipements récréotouristiques

pdfRCI 02-11-01 pdfRCI 02-11-02


Règlement régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau de la MRC de Témiscouata

pdfRèglement 01-10

 
La sécurité publique
En 2010, la MRC a adopté un schéma de couverture de risques en sécurité incendie qui optimise les ressources et propose des mesures afin de diminuer les risques tout en d’augmentant l’efficacité de nos services incendie. La MRC pourrait également procéder à un exercice semblable pour la sécurité civile dans un avenir proche.

pdfDépliant Prévention Incendie Érablières
Dépliant Érablières

 

 

 

 


Pour nous contacter: 

MRC de Témiscouata
5, rue Hôtel-de-Ville, bureau 101
Témiscouata-sur-le-Lac (Québec) G0L 1X0
Tél. : 418 899-6725 ou 1 877 303-6725
Télé. : 418 899-2000

Thomas Ruest-Gagné
Aménagiste
poste #4421
truestgagné@mrctemis.ca   

Michelle Caron
Technicienne en gestion du territoire
poste #4423
mcaron@mrctemis.ca

Gérald Dubé
Préventionniste
poste #4426

gdube@mrctemis.ca

 Inspection régionale

Mathieu Lehoux
Inspecteur régional
poste #4424
mlehoux@mrctemis.ca